J’ai acquis une formation en droit des sociétés et en fiscalité appliquée aux entreprises, auprès de ce qui étaient à l’époque les Big Six des sociétés de conseil.

Dès l’origine, par conséquent, mon domaine d’activité premier et dominant est le droit des sociétés et le droit fiscal appliqué à l’Entreprise et plus précisément le droit des cessions/acquisition d’entreprises (Plus pompeusement appelé M&A), que ce soit en conseil ou en contentieux, mais j’interviens également dans des opérations plus classique de droit des affaires, dans la rédaction d’actes concernant la vie des Entreprises (Créations, apport de fonds de commerce, apport partiel d’actif, filialisation, autres modifications statutaires) et dans le suivi juridique de nombreux clients, sociétés et groupe de sociétés, en matière de droit commercial et je pratique l’arbitrage en droit de l’Entreprise essentiellement.

J’ai été chargé pendant plus de 15 ans d’enseignement par l’Ecole du Centre Ouest des Avocats (E.C.O.A) en matière de Fiscalité des Entreprises et de Droit des Sociétés.

Ma pratique

Je vous accompagne dans vos opérations de cession/acquisition, de croissance externe et de réorganisation interne. Je vous conseille sur l’ensemble du processus de réalisation : pendant les pourparlers (mandats, lettres d’intention, accords de confidentialité et d’exclusivité). Je rédige, échange et négocie avec les autres acteurs de l’opération l’ensemble de la documentation juridique nécessaire à l’opération envisagée (Traité de fusion ; protocole d’achat et de vente, convention de garantie d’actif et de passif, pactes d’actionnaires, term sheet, convention de financement, mise en place de sûretés, garanties autonomes).

Je conseille les dirigeants d’entreprise sur l’ensemble des aspects juridiques et fiscaux des opérations avec effet de leviers (LBO, LBI, LMBI, LMBO, MBI, MBO, BIMBO, LOBO/OBO, MEBO) et dans la mise en place d’un schéma de groupe avec apport de titres de sociétés, option pour le régime d’intégration fiscale, mise en place d’une convention de gestion centralisée de trésorerie, et d’une convention de prestations intra-groupe etcMa pratique est bien évidemment plus large puisqu’elle englobe aussi bien le conseil sur les questions patrimoniales des associés et dirigeants et leur situation au sein de l’entreprise, le conseil et la rédaction d’acte concernant la vie de l’Entreprise, que le conseil et la gestion des assemblées générales en cas de conflit entre associés, et bien sur l’assistance et la représentation des clients en matière de contentieux du droit des sociétés et de l’Entreprise.

J’interviens aussi en droit commercial sur les aspects juridiques des structures de l’organisation commerciales et en matière de conseil et assistance dans la rédaction des baux commerciaux et professionnels ou de tous actes juridiques permettant la jouissance de l’immobilier d’entreprise, et en matière d’apports et cession de fonds de commerce ou d’opérations assimilées.

J’ai une pratique du contentieux fiscal en droit de l’Entreprise. Je conseille et assiste les chefs d’entreprise lors des procédures de vérifications de comptabilité, comme au cours des contentieux administratifs ou judiciaires en résultant. J’assure aux client un suivi complet dès la phase contradictoire avec l’administration fiscale, comme lors des instances contentieuses ou pré contentieuses (Réclamations fiscales, saisie des juridictions administratives ou judiciaires compétentes).